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<p><strong>Direction de la publication</strong><br />\r\n
Brigitte Chalopin - Présidente de l'association</p>\r\n
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<p><strong>Conception graphique & r</strong><strong>éalisation technique</strong></p>\r\n
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<p>WEB&DESIGN SARL au capital de 7840 €<br />\r\n
immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Belfort<br />\r\n
sous le numéro 502 588 882 00022,<br />\r\n
Siège social est situé au Cours Leprince Ringuet,<br />\r\n
25200 Montbéliard, France</p>\r\n
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<p><strong>Hébergement</strong></p>\r\n
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<p>L'hébergement est assuré par la société IKOULA<br />\r\n
RCS Nanterre B 417 680 618<br />\r\n
TVA Intracommunautaire FR37417680618<br />\r\n
175-177 rue d'Aguesseau<br />\r\n
92100 Boulogne Billancourt<br />\r\n
France<br />\r\n
Téléphone : +33 (0) 1 84 01 02 50<br />\r\n
Télécopie : +33 (0) 1 84 01 02 50.</p>\r\n
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<p><br />\r\n
<strong>Protection des données personnelles</strong><br />\r\n
La CNCE s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre à La CNCE pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 Informatique et Libertés du 06 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier à l'adresse suivante :</p>\r\n
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<p>Siège social de la CNCE<br />\r\n
3 Rue Jean Bauhin<br />\r\n
25200 MONTBELIARD<br />\r\n
Tél. 03 81 95 14 98<br />\r\n
Fax. 03 81 95 13 82</p>\r\n
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<p><br />\r\n
<strong>Droit d’auteur - copyright</strong><br />\r\n
Les photographies, textes et logos présentés sur ce site restent la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.<br />\r\n
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique ou autre quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse.<br />\r\n
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- gratuité de la diffusion,<br />\r\n
- citation claire et lisible de la source.<br />\r\n
Exemple : “ce document provient du site internet CNCE : www.cnce.fr. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités”.<br />\r\n
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.</p>\r\n
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<p><strong>Coordonnées</strong><br />\r\n
Siège social de la CNCE<br />\r\n
3 Rue Jean Bauhin<br />\r\n
25200 MONTBELIARD<br />\r\n
Tél. 03 81 95 14 98<br />\r\n
Fax. 03 81 95 13 82</p>
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