Une équipe de chercheurs de l'Institut national de Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture (IRSTEA de Grenoble*) s'est engagée en 2018 dans une mission de recherche pour le ministère de la Transition écologique et solidaire / Direction de l'eau et de la biodiversité. Leur étude visait à mieux comprendre les incertitudes écologiques et socio-économiques qui accompagnent la mise en œuvre de la séquence ERC - Eviter, Réduire, Compenser - dans les projets d'aménagement, et en particulier les incertitudes relatives aux mesures compensatoires.

Ils ont préparé un questionnaire et ont demandé en avril 2018 à la CNCE de le relayer auprès de ses adhérents ; 323 d'entre eux ont ainsi apporté leur contribution. Si la première "cible" de l'enquête était les commissaires enquêteurs, le questionnaire a également circulé et été complété plus marginalement par des DREAL et DEAL, la DRIEE, des MRAe et des DDT.

Maëlle Sam Yin-Yang, stagiaire de recherche, sous la supervision de Jean-François Ruault, chercheur INRAE, a administré et analysé les résultats de cette enquête pour l’unité de recherche Laboratatoire EcoSystèmes & Sociétés en Montagne.

Téléchargez la synthèse des travaux, suivie du questionnaire de 2018  : "Place des enjeux de biodiversité dans l’examen des projets d'aménagement et leurs mesures compensatoires".

* A noter qu'au 1^_er janvier 2020, l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) et l'IRSTEA ont fusionné pour devenir un institut de recherche unique : Institut national de recherche pour l’agriculture, l’alimentation et l’environnement INRAE.